MENTIONS LÉGALES

CE SITE EST ÉDITÉ PAR :

Catherine MARTIN

10 C, Chemin de la Saône, 01600 MASSIEUX
Téléphone : +33 (0)6 62 30 35 06
Email : c.martin@cmayurveda.fr

Numéro SIRET : 827 530 270 000 12

HEBERGEMENT

Wix

Wix.com Inc.

Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

Téléphone : +1 415-639-9034.

CONDITIONS D'UTILISATION

Le site www.ayurvedalyon.com a pour vocation d'informer les utilisateurs des prestations et services proposés par Catherine MARTIN.

Si vous constatez une erreur ou omission concernant des informations présentes sur le site www.ayurvedalyon.com, n’hésitez pas à le signaler par mail à c.martin@cmayurveda.fr.

Catherine MARTIN ne pourra en aucun cas être tenue responsable pour toute erreur ou omissions présente sur le site.

Les liens reliés directement ou indirectement à notre site web www.ayurvedalyon.com ne sont pas sous le contrôle de Catherine MARTIN. Par conséquent, nous ne pouvons nous assurer de l’exactitude des informations présentes sur ces autres sites Internet.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le contenu rédactionnel du site web www.ayurvedalyon.com appartient exclusivement à Catherine MARTIN. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

En naviguant sur le site www.ayurvedalyon.com, l'utilisateur accepte également l'installation éventuelle de cookies sur son ordinateur.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE
Toute information recueillie sur le site web www.ayurvedalyon.com se fait dans le cadre des besoins liés à l'utilisation de notre plateforme, tels que le formulaire de contact ou la demande d'inscription à une Newsletter.

Catherine MARTIN s'engage à ne céder en aucun cas les informations concernant les utilisateurs du site Internet, de quelque façon que ce soit (vente, échange, prêt, location, don).

Conformément aux dispositions de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel), vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification ou d'opposition sur les données nominatives collectées vous concernant. Ces droits peuvent être exercés en nous contactant via notre formulaire de contact. Afin de respecter votre vie privée et de préserver vos données personnelles, nous ne diffusons pas de données nominatives sur notre site.

DECLARATION CNIL

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site vitrine n’a pas fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).

LITIGES

Les présentes conditions du site www.ayurvedalyon.com sont régies par les lois françaises et toutes contestations ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux de Lyon dont dépend le siège social de la société.

MENTIONS LÉGALES

Retour à l'accueil